Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vinobulles
jam, sarl

Numéro de dépôt :
3810057
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/02/2021
Vinobulles de jam

Présentation de la marque Vinobulles

Déposée le 28 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) jam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Vinobulles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) jam domicilié(e) 965 avenue de la république - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 089 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jam domicilié(e) 965 avenue de la république - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France.

La marque Vinobulles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vinobulles est expirée depuis le 28 février 2021.

jam a également déposé les autres marques suivantes : LE REGENCY , GPL EXPANSION MAGAZINE


jam, sarl - 965 avenue de la république - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France - SIREN 530089887


jam - 965 avenue de la république - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.